Colette Clement

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

Autre nom possible de la personne recherchée:
Colette Clement-Barthez
De: Colette CLEMENT, épouse BARTHEZ
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
à compter du
2 mai 2011
conseillère à la cour d'appel de Lyon
Groupe:
Cour d'appel de Lyon
a_sa_demande
cour_appel="Lyon"
magistrat="Conseiller à la cour"
depart_retraite
JORFTEXT000022993141(source JORF)
admission
04 Novembre 201004/11/2010
De: Colette CLEMENT, épouse BARTHEZ
première substitute à l'administration centrale du ministère de la justice
Objet:
Cour d'appel de Lyon
Conseillère
Groupe:
Cour d'appel de Lyon
cour_appel="Lyon"
JORFTEXT000021003329(source JORF)
nomination
28 Août 200928/08/2009
De: Colette Clement, épouse Barthez
vice-procureure de la République près le tribunal de grande instance de Valence
Objet:
ADMINISTRATION CENTRALE
Premiers substituts
JORFTEXT000000278612(source JORF)
nomination
19 Juillet 200719/07/2007
De: Colette Clément
Objet:
membre titulaire du Comité de bassin Seine-Normandie
représentante des différentes catégories d'usagers
au titre des consommateurs d'eau
Remplace:M. Bernard Schockaert
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000609323(source JORF)
nomination
14 Avril 200614/04/2006
De: Colette Clement, épouse Barthez
substitute du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Mâcon
Objet:
Cour d'appel de Grenoble
Tribunal de grande instance de Valence
Vice-procureurs de la République
Groupe:
Cour d'appel de Grenoble
Tribunal de grande instance de Valence
cour_appel="Grenoble"
magistrat="Vice-procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Valence"
JORFTEXT000000229723(source JORF)
nomination
09 Juillet 200309/07/2003
De: Clément dite Clément-Barthez (Colette, Monique)
substitute du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Mâcon ; 33 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000421848(source JORF)
nomination
15 Mai 200315/05/2003
De: Colette Clement, épouse Barthez
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Soissons
Objet:
Cour d'appel de Dijon
Tribunal de grande instance de Mâcon
Remplace:
M. Cabut
Groupe:
Cour d'appel de Dijon
Tribunal de grande instance de Mâcon
a_sa_demande
cour_appel="Dijon"
tribunal
tribunal_grande_instance="Mâcon"
JORFTEXT000000735972(source JORF)
nomination
16 Juillet 199516/07/1995
De: Colette Clément, épouse Barthez
Objet:
en application de la loi organique no 80-884 du
29 octobre 1980
modifiée relative au statut de la magistrature
Cour d'appel d'Amiens
Tribunal de grande instance de Soissons
Substitut du procureur de la République
Groupe:
Cour d'appel d'Amiens
Tribunal de grande instance de Soissons
cour_appel="Amiens"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Soissons"
JORFTEXT000000540600(source JORF)
nomination
16 Juin 199216/06/1992
De: Clément (Colette), épouse Barthez
Objet:
à l'issue des épreuves écrites des concours exceptionnels
prévus par la loi organique no 80-844 du
29 octobre 1980
modifiée relative au statut de la magistrature (art. 21, alinéa 1)
Accès au premier groupe du second grade
Session ouverte le
5 septembre 1991
Groupe:
Premier groupe du second grade
JORFTEXT000000526240(source JORF)
admissibilite
26 Octobre 199126/10/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.